Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S A Tde Télécommunications
/
DDM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DDM
S A T (Société Anonyme de Télécommunications)

Numéro de dépôt :
1654248
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque DDM

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) S A Tde Télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S A Tde Télécommunications domicilié(e) 41 rue Cantagrel, 75631 PARIS Cédex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.

La marque DDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDM est expirée depuis le 5 avril 2001.

S A Tde Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : SATOPTIC , MANHATTAN , TELGUIDE , TONIC , TELEGUIDE , THERMASAT , EMACET , OPTOLIEN , EUROPTRONIQUE , JOKER


S A T (Société Anonyme de Télécommunications) - 41 rue Cantagrel, 75631 PARIS Cédex 13 - France


CABINET BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Appareils et équipements électroniques d'analyse, de protection, de veille, d'alerte, de détection, de traitement et d'émission de signaux, en particulier appareils et équipements électroniques embarqués à bord d'avions et d'hélicoptères, notamment détecteurs infrarouge et dispositifs électroniques de localisation